AMM (Association M?icale Mondiale), 1981,1995

PREAMBULE

La relation m?ecin-patient-soci??a ces derniers temps connu des changements importants. Si le m?ecin doit continuer ?agir selon sa conscience et dans le meilleur int?? du patient, il devra ?alement faire son possible pour garantir autonomie et justice au patient. La d?laration suivante pr?ente quelques-uns des droits de principes du patient que la profession m?icale approuve et soutient. Les m?ecins et autres personnes ou organismes concern? par la prestation des soins de sant? ont la responsabilit?conjointe de reconna?re et de d?endre ces droits. Lorsqu'une l?islation, une mesure gouvernementale, une administration ou une institution prive les patients de ces droits, les m?ecins doivent rechercher les moyens appropri? de les garantir ou de les recouvrer.

Dans le cadre de la recherche biom?icale portant sur des personnes humaines - y compris la recherche biom?icale non th?apeutique - le sujet peut pr?endre aux m?es droits et ?la m?e attention qu'un patient dans une situation th?apeutique normale.

Principes

1. Le droit ?des soins m?icaux de qualit

a) Toute personne a le droit de recevoir, sans aucune discrimination, des soins m?icaux appropi?

b) Le patient a le droit d'?re trait?par un m?ecin dont il sait qu'il peut porter un jugement clinique et ?hique sans pression ext?ieure.

c) Le patient sera toujours trait?dans le respect de son meilleur int??. L'application du traitement sera conforme aux principes m?icaux g??alement approuv?.

d)La garantie de la qualit?doit toujours faire partie int?rante des soins de sant? Les m?ecins, en particulier, devraient accepter la responsabilit? d'?re les d?ositaires de cette qualit?

e) Lorsque les circonstances demandent de s?ectionner des patients potentiels pour un traitement dont la prestation est limit?, ces patients ont droit ?ce que la proc?ure de s?ection utilis? soit r?uli?e. Ce choix doit se faire sur la base de crit?es m?icaux et sans discrimination.

f) Le patient a droit ?un suivi des soins. Le m?ecin a l'obligation de coop?er ?la coordination des prescriptions m?icales avec les autres personnels de sant?traitant le patient. Le m?ecin ne doit pas interrompre le traitement du patient, tant qu'il existe une prescription m?icale qui demande de le poursuivre, sans lui donner l'assistance et les informations n?essaires qui lui permettent d'envisager d'autres soins.

2. Le droit ?la libert?de choix

a) Le patient a le droit de choisir et de changer librement de m?ecin, d'h?ital ou d'?ablissement de soins de sant? sans se pr?ccuper de savoir S'ils appartiennent au secteur public ou au secteur priv?

b) Le patient a le droit de demander ?tout moment l'avis d'un autre m?ecin.

3. Le droit de d?ision

a) Le patient a le droit de prendre librement des d?isions le concernant. Le m?ecin l'informera des cons?uences de ses d?isions.

b) Tout adulte comp?ent a le droit de donner ou de refuser de donner son consentement ?une t ode diagnostique ou th?apeutique. Il a droit ?l'information n?essaire pour prendre ses d?isions. Il doit pouvoir clairement comprendre l'objet d'un examen ou d'un traitement, les effets de leurs r?ultats et les cons?uences d'un refus de consentement.

c) Le patient a le droit de refuser de participer ?la recherche ou l'enseignement de la m?ecine.

4. Le patient inconscient

a) Si le patient est inconscient ou incapable d'exprimer sa volont? le repr?entant l?al doit, lorsqu'il le peut et lorsque la loi le permet, faire conna?re son consentement ?lair?

b) Si en l'absence du repr?entant l?al, il y a n?essit?urgente d'intervention m?icale, le consentement du patient sera pr?um? ?moins que sur la base d'une conviction ou ferme d?laration pr?lable, il ne soit ?ident et ind?iable qu'il aurait, dans pareil cas, refus?l'intervention.

c) Cependant, les m?ecins doivent toujours essayer de sauver la vie du patient inconscient ?la suite d'une tentative de suicide.

5. Le patient l?alement incapable

a) Si le patient n'a pas encore atteint l'?e de la majorit?ou s'il est l?alement incapable, il est n?essaire d'avoir, lorsque la loi le permet, le consentement du repr?entant l?al. N?nmoins, le patient devra, dans toute la mesure du possible, prendre part aux d?isions. b) Lorsque le patient l?alement incapable peut prendre des d?isions rationnelles, celles-ci doivent ?re respect?s, et il a le droit d'emp?her la r??ation d'informations ?son repr?entant l?al.

c) Lorsque le repr?entant l?al ou la personne autoris? par le patient refuse un traitement qui, de l'avis du m?ecin, s'av?e ?re dans le meilleur int?? du patient, le m?ecin devrait constater cette d?ision devant une institution l?ale ou autre appropri?. En cas d'urgence, le m?ecin agira dans le meilleur int?? du patient.

6. L'emploi de m?hodes contraires ?la volont?du patient

Les m?hodes de diagnostic ou de traitement contraires ?la volont?du patient ne peuvent ?re employ?s qu'?titre exceptionnel, si elles sont express?ent autoris?s par la loi et si elles sont conformes aux principes d'?hique m?icale.

7. Le droit ?l'information

a) Le patient a le droit de recevoir l'information le concernant contenue dans le dossier m?ical et d'?re pleinement inform?sur son ?at de sant? y compris des donn?s m?icales se rapportant ?son ?at. Cependant, les informations confidentielles concernant un tiers ne seront pas r???s sans le consentement de ce dernier.

b) Exceptionnellement, l'information pourra ne pas ?re communiqu? au patient lorsqu'il y a de bonnes raisons de croire qu'elle constitue un danger pour sa vie ou sa sant?

c) L'information doit ?re donn? de mani?e ?respecter la culture locale et ??re comprise par le patient.

d) Le patient a, sur sa demande expresse, le droit de ne pas ?re inform? ?moins que la protection de la vie d'une autre personne ne l'exige.

e) Le patient a, le cas ?h?nt, le droit de choisir la personne qui devra ?re inform? sur son sujet.

8. Le droit au secret professionnel

a) Toute information identifiable concernant l'?at de sant? les circonstances m?icales, le diagnostic, le pronostic, le traitement du patient et toute autre information le concernant en propre, doit rester confidentielle, m?e apr? sa mort. Exceptionnellement, les descendants peuvent avoir un droit d'acc? aux informations susceptibles de r??er les risques qu'ils encourent pour leur sant?

b) L'information confidentielle ne peut ?re divulgu? qu'?la condition expresse que le patient en donne le consentement ou qu'?condition que la loi l'autorise express?ent. Elle ne peut ?re divulgu? aux autres personnels de sant?que sur la base du "besoin de savoir , ?moins que le patient n'en donne son consentement explicite.

c) Toutes les donn?s identifiables concernant le patient doivent ?re prot??s. Cette protection doit correspondre ?leur forme de stockage. Les substances humaines ?partir desquelles ces donn?s sont identifiables doivent ?re ?alement prot??s.

9. Le droit ?l'information sur l'?ucation de la sant?

Toute personne a droit ?une ?ucation sanitaire lui permettant de prendre une d?ision ?lair? sur sa sant?et les services de sant?disponibles. Cet enseignement devra notamment apporter des informations sur les diff?ents modes de vie saine et sur les moyens de pr?ention et de d?istage pr?oce des maladies. La responsabilit?de chacun envers sa sant?devra aussi ?re soulign?. Les m?ecins ont l'obligation de prendre part aux actions ?ucatives.

10. Le droit ?la dignit?

a) La dignit?et le droit ?la vie priv? du patient, en mati?e de soins comme d'enseignement, seront ?tout moment respect?.

b) Le patient a droit ?ce que le mode d'apaisement de ses souffrances soit conforme ? l'?at actuel des connaissances.

c) Le patient en phase terminale a le droit d'?re trait?avec humanit?et de recevoir toute l'aide disponible pour que sa mort soit aussi digne et confortable que possible.

11. Le droit ?l'assistance religieuse

Le patient a le droit de recevoir ou de refuser une aide spirituelle et morale, y compris celle d'un ministre repr?entant la religion de son choix.